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Préface

La mémoire des catastrophes nous rappelle que sur le territoire métropolitain et  d’outre-mer, aucune commune n’est à l’abri d’évènements d’ampleur exceptionnelle.

L’élu local et particulièrement le maire, responsable de la sécurité des personnes, des biens et de l’environnement, doit d’abord anticiper ces phénomènes dans l’aménagement de sa commune, informer la population des risques auxquels elle est exposée et parfois réagir dès lors que la situation l’exige pour la protéger (article L.125-2 du Code de l’environnement).

C’est donc dans le cadre de l’application de l’article L.2212-2 du Code général des collectivités territoriales que la connaissance de la réglementation en matière de prévention des risques, d’organisation de la réponse de sécurité civile ou de résilience, est pour lui, primordiale.

Depuis sa première édition en 2001, ce guide, réalisé avec le soutien du Conseil général de l’Isère, du Conseil régional Rhône-Alpes et de l’Etat, s’est révélé être un outil de référence pour les collectivités territoriales et en particulier les maires.

Cette cinquième édition, entièrement revue et enrichie, est un outil facilement utilisable et une source d’information suffisamment complète, pour permettre aux responsables locaux de connaître leurs responsabilités ainsi que les dispositions pour y faire face.

Outre le maire et les élus locaux, le guide sera aussi utile aux fonctionnaires territoriaux ainsi qu’à tous les acteurs publics ou privés.

Celui-ci a été réalisé par l’Institut des Risques Majeurs (IRMa) en collaboration avec la Société mutuelle d’assurance des collectivités territoriales (SMACL) et avec le soutien financier et rédactionnel du ministère de l’Intérieur (MI) et  du ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie (MEDDE).

 

Henri de Choudens (Président de l’IRMa)

Michels Paves (Président de SMACL assurances)

Laurent Michel (Directeur général de la prévention des risques, ministère de l’Ecologie, du Développement durable et de l’Energie)

Jean-Paul KIHL (Directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises, ministère de l’Intérieur)

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