Cette 5ème édition du Mémento du maire et des élus locaux a été réalisée grâce au travail de plusieurs personnes spécialistes dans différents domaines. Le tableau ci-dessous indique les noms et organismes des personnes qui ont rédigé ou contribué à la rédaction de chaque fiche. Un comité d’experts, composé de cinq personnes, a été constitué …
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Comment télécharger une fiche du mémento au format pdf ?
Pour télécharger une fiche du mémento au format pdf : Cliquez sur la petite imprimante qui figure en haut de la fiche. La fenêtre Impression s’ouvre automatiquement (son apparence peut varier en fonction du navigateur que vous utilisez). Sélectionnez « PDFCreator » comme nom d’imprimante (ou tout autre générateur de pdf). Le document pdf est créé …
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Préface
La mémoire des catastrophes nous rappelle que sur le territoire métropolitain et d’outre-mer, aucune commune n’est à l’abri d’évènements d’ampleur exceptionnelle. L’élu local et particulièrement le maire, responsable de la sécurité des personnes, des biens et de l’environnement, doit d’abord anticiper ces phénomènes dans l’aménagement de sa commune, informer la population des risques auxquels elle …
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Introduction
La 5ème édition du Mémento du maire et des élus locaux est composée d’un ensemble de fiches regroupées en trois thèmes principaux. La première partie comporte une description, très complète, des phénomènes (naturels, technologiques, miniers), comprenant une description de la nature des risques qu’ils engendrent ainsi que de la réglementation qui s’y rapporte. Afin de …
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Sigles
Les sigles en italique ci-dessous correspondent à d’anciennes appellations ayant évolué ou disparu. A ADNR accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieure ADPC association départementale de protection civile ADR accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route AFPCN association française pour la prévention des …
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