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RN 6 – Séismes et Tsunamis

Dernière mise à jour : février 2014

 Sommaire :

 

1  Définitions

1.1  Le séisme

Le séisme ou tremblement de terre est un mouvement vibratoire  du sol, brutal et de courte durée, provoqué par le « rejeu » soudain d’une faille.

1.2  Le tsunami

Le tsunami est une onde océanique qui se propage  dans toutes les directions à partir d’un foyer lorsqu’une grande masse d’eau a été déplacée brutalement. Le foyer peut résulter d’un séisme provoqué par la rupture d’une faille (voir ci-avant),  d’un glissement de terrain sous-marin ou d’une éruption volcanique.

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2  Nature, causes et effets

2.1  Les séismes

L’anneau constitué par les cents premiers kilomètres de profondeur du globe terrestre correspond à la lithosphère (dont la croûte terrestre). Cette partie rigide est découpée en plaques épaisses (plaques tectoniques) reposant sur une zone visqueuse, donc plus déformable, appelée l’asthénosphère. Ces plaques se déplacent horizontalement, très lentement les unes par rapport aux autres. Chaque plaque possède son mouvement horizontal propre, ce qui conduit, aux frontières entre deux plaques, à des mouvements relatifs d’éloignement ou de rapprochement et d’affrontement (on parle de subduction lorsque dans une zone d’affrontement, une plaque s’enfonce sous l’autre). Ainsi, la plaque africaine se rapprochant de 1 cm/an de la plaque eurasiatique, a provoqué et continue à provoquer le soulèvement des Alpes (0,1 cm par an). Ces poussées de plaques les unes par rapport aux autres provoquent des contraintes énormes dans les roches. Au sein de ces plaques existent des secteurs plus fragiles qui comportent des fractures appelées failles.

Sous l’effet du mouvement des plaques, ces failles se déforment progressivement puis à un moment donné, cèdent soudainement. Les deux bords de la faille coulissent alors l’un par rapport à l’autre, libérant l’énergie emmagasinée sous forme élastique (comme un ressort qui se tend progressivement puis se détend brusquement). Cette rupture brutale engendre des vibrations qui se propagent dans le milieu environnant et constituent la manifestation du séisme, en provoquant, suivant la nature des terrains traversés par les ondes et leur amplitude, des dégâts jusqu’à des distances pouvant être importantes (en 1985, l’épicentre du séisme qui fit d’énormes dégâts à Mexico était situé à 360 km de la ville).

Il est important de savoir qu’un séisme est souvent suivi de répliques. On doit donc s’y attendre. Les répliques sont en général de magnitude plus faible que le séisme initial.

Les principales caractéristiques d’un séisme sont données dans le schéma suivant :

On se rend compte que l’importance des secousses perçues, donc des dégâts, sera principalement fonction de la distance par rapport à l’épicentre et de la profondeur du foyer mais aussi de la vulnérabilité des constructions.

Pour définir quantitativement un séisme, on a défini une grandeur appelée « magnitude » calculée à partir de l’amplitude du mouvement du sol mesurée par les enregistrements des sismographes. Elle caractérise l’énergie libérée par le séisme et permet donc de comparer les séismes entre eux. La magnitude est donnée en degrés dans une échelle dite « Echelle de Richter » (lorsqu’on passe d’un degré au degré supérieur suivant, l’énergie libérée est multipliée par 30). A ce jour, la magnitude la plus importante calculée est celle du séisme du Chili de 1960 (9,5). Le séisme de Fukushima (11 mars 2011) a atteint la magnitude 9.

Ordre de grandeur des caractéristiques de la faille en jeu
Source : MEEDDE

De manière pratique, ce qui importe le plus dans un séisme, ce sont les dégâts qu’il produit et les effets ressentis en différents points à la surface du sol. Pour caractériser la gravité d’un séisme en surface, on a établi une échelle d’intensité. Cette échelle possède plusieurs niveaux, chacun étant défini par l’observation des effets. En Europe, l’échelle d’intensité utilisée est « l’Echelle EMS 1998 » (European Macrosismic Scale) de degré maximal XII.

 

2.1.1  Les effets induits par les séismes

Les vibrations subies par les versants et les vallées, lors d’un tremblement de terre, induisent de nombreux phénomènes de mouvements de terrain tels que glissements, éboulements, tassements et liquéfaction de certains sols sableux. Les vibrations provoquent aussi le déclenchement d’avalanches de neige.

La déstabilisation résulte de la sollicitation dynamique du versant par les ondes sismiques. Cette sollicitation peut, même si elle est limitée, produire seulement des modifications dans les écoulements naturels souterrains, dont l’effet est différé. Les chenaux peuvent en effet se trouver obstrués et induire une augmentation progressive des pressions interstitielles, qui provoquera ultérieurement des glissements de terrain ou aggravera des glissements existants.

Ces phénomènes induits peuvent se produire en chaîne et revêtir un caractère catastrophique comme le cas d’un glissement de terrain dans la retenue d’un barrage, consécutif à un séisme et qui, sans briser le barrage, provoque une onde de submersion dévastatrice à l’aval de l’ouvrage.

Par ailleurs, certains sols soumis aux vibrations sismiques cycliques, en particulier les sols sableux saturés, subissent un tassement qui s’accompagne d’une augmentation de la pression interstitielle d’eau dans les pores. Cette surpression diminue la résistance au cisaillement du sol et peut détruire totalement sa cohésion, à tel point qu’il devient fluide. Ce phénomène appelé « liquéfaction des sols », peut être très important dans les lits fluviaux et les bords de mer ou de lac.

 

2.1.2  Les effets de site

Les sismologues parlent d’effets de site, lorsque le signal vibratoire initial se trouve fortement modifié par les  caractéristiques géométriques  (effet de site topographique) ou mécaniques locales du sol (effet de site lithologique), qui peuvent amplifier ou atténuer les ondes provenant de la source sismique (rocher).

Pour un séisme de magnitude donnée, le mouvement du sol est généralement maximal à l’aplomb de la faille puis décroît avec la distance. Cependant, dans certains sols comme les alluvions accumulées sur de grandes épaisseurs dans un lit rocheux  (vallées alpines par exemple), les ondes sont réverbérées entre la surface des alluvions et le fond rocheux et ses parois. Il en résulte un phénomène de résonance qui augmente la durée de l’ébranlement et engendre une possible amplification des ondes.


2.1.3  Les effets des séismes sur les enjeux

  • Les enjeux humains : le séisme est l’un des phénomènes naturels parmi les plus meurtriers, tant par ses effets directs (chutes d’objets, effondrements de bâtiments) que par les effets induits (mouvements de terrain, tsunamis, etc.). De plus, outre les victimes possibles, un très grand nombre de personnes peuvent se retrouver blessées, déplacées ou sans abri.

Aux Antilles, outre l’aléa sismique de fort niveau, la vulnérabilité des constructions est aussi plus élevée qu’en métropole : cette région présente donc un risque sismique très important. La survenue d’un séisme de grande ampleur détruirait la majeure partie du bâti existant. Seuls les bâtiments les plus récents, a priori construits dans les règles de l’art et ayant fait l’objet de précautions parasismiques, seraient susceptibles d’assurer la protection des personnes. De tels bâtiments sont cependant très peu nombreux, l’auto-construction, pratiquée sans permis de construire et sans tenir compte des règles parasismiques est en effet très répandue.

  • Les enjeux économiques: si les impacts sociaux, psychologiques et politiques d’une possible catastrophe sismique en France sont difficilement quantifiables, les enjeux économiques, locaux et nationaux, peuvent, en revanche, être appréhendés quantitativement. Un séisme et ses éventuels phénomènes annexes peuvent engendrer la destruction, la détérioration ou l’endommagement des habitations, des usines, des ouvrages (ponts, routes, voies ferrées, etc.), ainsi que la rupture des conduites de gaz qui peut provoquer des incendies ou des explosions. Ces phénomènes comptent parmi les plus graves conséquences indirectes d’un séisme.
  • Les enjeux environnementaux : un séisme peut provoquer des accidents industriels qui peuvent avoir un impact environnemental important. Il peut, en outre, se traduire en surface par des modifications du paysage (tarissement ou apparition de sources d’eau, détournement de lits de rivières, …), généralement modérées, mais qui peuvent dans les cas extrêmes occasionner un bouleversement total.

 

2.2  Les tsunamis

Lorsque l’onde marine atteint le littoral, elle peut avoir des manifestations variables. Ainsi, plus le volume d’eau déplacé est grand, plus la distance parcourue par les tsunamis sera longue, plus le nombre de pays concernés sera élevé et plus les dégâts risquent d’être importants. Les scientifiques distinguent trois types de tsunamis :

  • les tsunamis locaux, observables jusqu’à une centaine de kilomètres, sont provoqués par des séismes (d’une magnitude de 6,5 et 7,5), des glissements de terrain ou des éruptions volcaniques ;
  • les tsunamis régionaux qui se propagent sur une distance comprise entre 100 et 1000 km et sont générés presque uniquement par des séismes de subduction (voir ci-avant) ;
  • les télétsunamis, capables de détruire les côtes à des milliers de kilomètres de la source.

La vitesse de propagation des vagues est très élevée, elle peut dépasser 900 km/h. La longueur d’onde de crête à crête varie de quelques dizaines de mètres à quelques centaines de kilomètres tandis que leur « hauteur » n’est que de quelques centimètres en pleine mer (eau profonde), si bien qu’elles sont imperceptibles à bord des bateaux. Lorsqu’elles s’approchent du littoral (eau peu profonde), elles sont freinées (ex. : 36 km/h pour une profondeur de 10 m environ), mais l’ondulation devient un véritable mur d’eau qui se dresse et se transforme peu à peu en vague déferlante de quelques mètres à plusieurs dizaines de mètres de hauteur.

Si le déplacement brutal de la masse d’eau est un affaissement, la première manifestation dans la zone littorale est un  retrait spectaculaire de la mer, suivi du retour en force des vagues déferlantes successives, à un intervalle de 10 à 20 minutes, accompagnées de courants violents, destructeurs et chargés de débris arrachés à la côte. Selon le relief du littoral, l’effet de la vague peut être amplifié, en particulier dans les fjords. De même, dans les ports et les baies qui constituent un espace fermé, les vagues vont se succéder les unes après les autres, avec des courants importants et des tourbillons.

Enfin, dans les situations extrêmes, le tsunami se manifeste par une série de vagues géantes pouvant atteindre plusieurs dizaines de mètres de haut espacées dans le temps (entre 20 et 40 minutes).

 

Les effets des tsunamis

La plupart des conséquences citées ci-avant ne sont pas réservées aux seuls séismes. L’agent destructeur : les vagues déferlantes successives causent des victimes, des dégâts importants, des destructions de bâtiments, de voies de communication, de conduites de fluides à l’origine d’incendie s’il s’agit de gaz. Parfois, certaines régions peuvent être d’abord endommagées par un séisme puis être ravagées par un tsunami.

Le risque de tsunami concerne surtout les zones littorales des DOM TOM, mais le littoral métropolitain n’en est pas à l’abri, en particulier les rivages de la Méditerranée.

 

 

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3  Mesures de préventions des séismes et tsunamis

Le Plan séisme national

Depuis 2005, la France a engagé un programme d’actions opérationnelles de réduction de la vulnérabilité aux risques sismiques, dans le cadre d’un plan séisme national mis en œuvre sur la période 2005-2010. Ce plan a permis d’améliorer la prévention du risque sismique en France, notamment en termes d’information du public, de formation des professionnels aux règles de constructions parasismiques, de respect de ces règles obligatoires (contrôle), de connaissance scientifique du risque sismique en Métropole, de mise à jour du corpus réglementaire parasismique (nouveau zonage et règles de construction Eurocode 8) et de gouvernance de la politique de prévention de ce risque.

Le Conseil d’orientation pour la prévention des risques naturels majeurs (COPRNM), pilote et auteur du bilan du plan séisme, note que malgré ces avancées, il est nécessaire de renforcer la sensibilisation et la mobilisation des autres acteurs de la prévention : collectivités territoriales, professionnels du bâtiment et citoyens. De nouveaux modes d’association et de mobilisation des acteurs de la prévention du risque sismique, tout particulièrement pour les collectivités territoriales, doivent être envisagés, certainement à une échelle plus territorialisée.

A partir de ce constat, un nouveau cadre d’actions a été établi et soumis à consultation publique en 2013.

MEDDE, COPRNM : Cadre d’actions pour la prévention du risque sismique, septembre 2013,24 p. Téléchargeable ici en pdf et sur le site prim.net

 

Le Plan séisme Antilles

En janvier 2007, compte tenu du risque plus élevé aux Antilles, où se sont produits les deux plus importants séismes connus en France (Martinique en 1839 et Guadeloupe en 1843), le Gouvernement a décidé de compléter le programme national par un volet spécifique, le plan séisme Antilles (PSA). Ce plan met en oeuvre, de 2007 à 2013, des opérations de renforcement ou de reconstruction pour six catégories de bâtiments : les bâtiments nécessaires à la gestion de la crise, les bâtiments scolaires, les infrastructures de transport, les infrastructures de communication, les établissements de santé et le logement social.

MEDDE, Plan séisme Antilles – Bilan 2012 : Avancement du plan au 31 décembre 2012 et perspectives de déploiemenent en 2013, 2013, 32 p. Téléchargeable ici en pdf et sur le site prim.net

 

Le plan séisme a été marqué par de nombreuses avancées, sur tous les champs de la préven­tion. Il a permis de produire de nombreux supports de communication et de sensibilisation à destination de tous les publics (kits pédagogiques, plaquettes d’information, expositions, guides méthodologiques) et de mettre en place un réseau d’acteurs au sein des services de l’État. La majorité des productions « écrites » du plan séisme est mise à disposition des professionnels, des décideurs et du public via le site internet Plan Séisme.


Site Plan Séisme, un programme national de prévention du risque sismique

 

Le COPRNM ajoute enfin, que le plan séisme a permis de créer une dynamique concernant la prévention du risque tsunami. Ce risque présente des spécificités par rapport au risque sismique qui doivent amener des réponses adaptées.

 

3.1  La connaissance des phénomènes, des aléas et des enjeux

Les séismes

Le 21 novembre 2005, à l’occasion du lancement du plan séisme, le ministère en charge de l’Environnement a présenté la nouvelle carte d’aléa sismique pour la France métropolitaine et les Communautés d’Outre-mer.

La nouvelle carte découpe le territoire en cinq zones de sismicité : très faible, faible, modérée, moyenne et forte. Elle représente la capacité d’un séisme à se produire sur un temps donné et pour un terri­toire spécifique.


Carte nationale d’aléa sismique
sur le site Plan Séisme

 

La sismicité en Métropole

Le territoire métropolitain connaît globalement une sismicité modérée comme l’Auvergne, la vallée du Rhône, le Grand Ouest (massif armoricain) et le Nord. Mais certaines régions comme les Alpes, les Pyrénées, la Provence, l’arrière-pays niçois ou l’Alsace ont une activité sismique plus élevée.

Des scénarios théoriques, confirmés par les retours d’expérience, montrent qu’avec la progression de l’urbanisation et la perte de mémoire du risque, les séismes passés pourraient être beaucoup plus catastrophiques aujourd’hui. Par ailleurs, si en France la grande majorité des chantiers actuels des bâtiments de grandes dimensions respectent bien les règles générales de la construction et particulièrement les règles parasismiques, il reste encore beaucoup de chantiers pour les bâtiments courants pour lesquels ce n’est pas le cas. Il est bon de se rappeler que : « Ce n’est pas le séisme qui tue, ce sont les constructions ».

 

La sismicité en outre-mer

Les Petites Antilles (Martinique, Guadeloupe) sont situées sur un arc insulaire (zone de sub­duction entre deux plaques océaniques). Les séismes sont fréquents dans cette région. Le dernier séisme important, d’une magnitude 6,3, remonte au 21 novembre 2004 : l’épicentre était situé près des Iles des Saintes, au sud de la Guadeloupe. La secousse a fait une victime en Guadeloupe et provoqué des dégâts importants à plusieurs dizaines d’habitations. Toujours en Guadeloupe, un des plus forts séismes historiques connus sur l’île est celui du 8 février 1843 qui a fortement touché Pointe-à-Pitre. En Martinique aussi, d’importants tremblements de terre sont connus. Au cours de trois derniers siècles, une vingtaine de séismes d’intensité VI à VIII a été répertoriée. Parmi les séismes les plus violents qu’a connu la Martinique (1727, 1837, 1839 et 1946), celui de 11 janvier 1839 fut de loin le plus meurtrier. Occasionnant la destruction quasi totale des habitations, il a causé la mort de plusieurs centaines de personnes à Fort-de-France (alors appelée Fort-Royal).

Martinique et Guadeloupe sont donc les départements français où la sismicité est la plus forte. Dans les autres départements et territoires d’Outre-mer (Guyane, Réunion, Saint-Pierre-et-Miquelon), la sismicité est plus faible.

La Polynésie est située dans une zone intraplaque et connaît une sismicité faible à modérée.

La Nouvelle-Calédonie se trouve au voisinage de la zone de subduction des Nouvelles-Hébrides (la plaque Australie plonge sous le bassin Nord Fidjien), où règne une activité sis­mique intense. Les différentes îles composant ce TOM subissent un aléa sismique hétérogène dépen­dant de leur position par rapport à la zone de subduction génératrice de grands séismes. Grande-Terre, l’île principale est située à quelques centaines de kilomètres de ce front de subduction et subit par ailleurs quelques séismes locaux modérés.

Enfin, les îles de Wallis et Futuna sont localisées à proximité de la zone de subduction des Tonga et du Bassin de Lau où règne une sismicité importante. L’île de Futuna, la plus proche des régions sismogènes, connaît la sismicité la plus élevée.


Site Sismicité de la France

 


Base de données pour les événements Cat Nat (séismes) sur le site E-risk

 

3.2  La surveillance, la prévision, la vigilance et l’alerte

3.2.1  Les séismes

Il ne faut pas confondre la possibilité de prévoir la capacité ou non d’apparition d’un séisme sur un territoire donné et la prédiction de sa date et de sa magnitude. Le risque sismique est l’un des risques majeurs pour lequel on ne peut pas agir sur l’aléa (on ne peut pas empêcher un séisme de se produire, ni contrôler sa puissance).

Une manière de diminuer le risque est d’essayer de déterminer les zones sismiques puis de tenter de prévoir les séismes, en particulier, une prévision à court terme qui permettrait de connaître à l’avance la date, le lieu et la magnitude d’un séisme, mais la science ne le permet  toujours pas.

La prévision à long terme : l’analyse de la sismicité historique (récurrence des séismes), de la sismicité instrumentale et l’identification des failles actives permettent d’évaluer l’aléa sismique d’une région, c’est-à-dire la probabilité qu’un séisme survienne dans une région donnée sur une période donnée (50 ans, 500 ans, etc.).

Actuellement de vastes programmes de recherche sont menés dans des pays comme le Japon, les Etats-Unis, la Chine, Taiwan, pour capter et mesurer les petites déformations du sol, au voisinage des failles, et d’autres paramètres physiques (anomalies magnétiques, chimiques, électriques).

 

Les réseaux sismologiques

Le suivi de la sismicité en temps réel (localisation du foyer, détermination de la magnitude et éventuellement alerte) est désormais assuré par le Laboratoire de détection géophysique (LDG), qui dépend du CEA et qui dispose d’un réseau métropolitain destiné initialement à la détection des explosions nucléaires. En cas d’alerte sismique, le LDG envoie aux services de l’Etat concernés un avis de localisation précisant les coordonnées épicentrales et la magnitude. L’ancien Réseau national de surveillance sismique (RéNaSS) qui était géré par l’Ecole et l’observatoire des sciences de la Terre (EOST) à Strasbourg, et qui fédérait des réseaux régionaux de sismomètres, subit actuellement une refonte complète de son appareillage et de sa géométrie de stations, dans le cadre de Résif (Réseau sismologique et géodésique français). Cette réorganisation est placée sous la responsabilité scientifique et opérationnelle des observatoires régionaux de l’Institut des sciences de l’Univers (Insu) et des universités partenaires. Développé par le ministère chargé de l’Environnement, sous la direction technique de l’Institut des sciences de la Terre (ISTerre) de Grenoble, le réseau accélérométrique permanent (Rap), qui regroupe différents sous-réseaux régionaux, est destiné à enregistrer les mouvements sismiques dans les bassins sédimentaires et en ville.


Site du Réseau national de surveillance sismique (RéNaSS)

 

3.2.2  Les tsunamis

La France est présente dans tous les bassins pouvant connaître des risques de tsunamis. La perception de ce risque a été renforcée depuis le tsunami de l’océan indien de décembre 2004 et la France est partie prenante des différents systèmes d’alerte internationaux

Il existe quatre systèmes de surveillance et d’alerte aux tsunamis pour les côtes françaises. Les systèmes d’alerte tsunami par bassin :

  • Pacifique : le système de surveillance est opérationnel et le CEA est le point focal français ;
  • Océan indien : un dispositif existe et la France y contribue, Météo France est le point focal ;
  • Atlantique nord-est et Méditerranée occidentale : les ministères  chargés respectivement de la Sécurité civile et de l’Environnement ont commandé au CEA la mise en place (courant 2012) d’un centre qui a vocation de servir de base à un centre international ;
  • Caraïbes : un centre coordonnateur pourrait être situé à Porto Rico. La contribution française consisterait à fournir des sismographes et des marégraphes (en cours de discussion).

Au-delà de la diffusion de l’alerte, se pose ensuite la question de son utilisation par exemple en terme d’évacuation. Bien rodée dans le Pacifique, elle est d’application plus délicate en Méditerranée avec des tsunamis peu fréquents mais qui peuvent arriver très vite compte tenu de la relative étroitesse du bassin.

Le tsunami provoqué par le séisme de mars 2011 au Japon a conduit des autorités françaises à se préoccuper du risque potentiel de tsunami en Méditerranée et dans l’Atlantique nord-est. Ainsi, le Centre d’alerte aux tsunamis (CENALT) a été créé en 2012. Basé au CEA, il est opérationnel depuis le 1er juillet.

En cas de séisme susceptible de générer un tsunami en Méditerranée occidentale, le CENALT enverra un message d’alerte en moins de 15 minutes suite à l’évènement sismique au centre opérationnel de gestion interministérielle des crises (COGIC) du ministère de l’Intérieur / DGSCGC ainsi qu’aux pays étrangers qui en feront la demande.

Cette mise en place devrait également s’accompagner d’une sensibilisation des populations littorales.


Le site de CENALT 

 

3.3  L’éducation et l’information préventive

Le droit à l’information générale sur les risques majeurs s’applique. Chaque citoyen doit prendre conscience de sa propre vulnérabilité face aux risques,  pouvoir l’évaluer pour la réduire et devenir l’acteur de sa propre sécurité. Pour cela, il est primordial qu’il se tienne informé sur la nature des risques qui le menace, ainsi que sur les consignes de comportement à adopter pendant un événement et les actions à conduire, mais aussi avant et après (voir fiche DGi2 : Consignes de sécurité).

MEDDE, Les séismes, Collection Prévention des risques naturels, 2012, 57p. Téléchargeable ici en pdf et sur le site prim.net

 


Page sur le séisme (agir avant, pendant, et après) sur le portail interministériel de prévention des risques majeurs

 


Page sur le tsunami (agir avant, pendant, et après) sur le portail interministériel de prévention des risques majeurs

 

Le cadre de l’information préventive des populations et de l’information des acquéreurs et des locataires sur les risques majeurs, se trouve élargi compte tenu de la nouvelle délimitation des zones de sismicité du territoire français entrée en vigueur le 1er mai 2011 (article D.563-8-1 du Code de l’environnement).

Pour cela, au titre de l’information préventive des populations, les préfets de département ont révisé l’arrêté préfectoral fixant la liste des communes où s’applique l’obligation d’information de la population sur les risques majeurs et procédé à l’actualisation du dossier départemental sur les risques majeurs (DDRM).

Cette nouvelle réglementation, qui répond par ailleurs au nouveau code européen de construction parasismique (Eurocode 8), améliore la prévention du risque sismique pour un plus grand nombre de personnes : 21 000 communes environ étant concernées contre un peu plus de 5 000 par la réglementation précédente.

Circulaire du 2 mars 2011 relative aux modalités de mise en œuvre des décrets n°2010-1254 et n°2010-1255 du 22 octobre 2010 relatifs à la prévention du risque sismique et aux zones de sismicité qui modifient le cadre de l’information préventive des populations et de l’information des acquéreurs et des locataires sur les risques majeurs, mars 2011, 6p. Téléchargeable ici en pdf et sur le site prim.net

 

En Guadeloupe, pour la 4e fois en novembre 2011, la semaine « SISMIK » a été organisée. Elle a pour objectif d’instaurer et de pérenniser une culture du risque sismique. Le but est de maintenir les bonnes pratiques avant, pendant et après le tremblement de terre pour harmoniser le degré de connaissance de tous  et porter l’information au plus près des populations les plus vulnérables.

Le bilan du plan séisme propose, entre autres, de s’impliquer dans l’information préventive, notamment la sensibilisation du public, la formation professionnelle, notamment continue des personnels territoriaux.


Fiche DGi1 : Information préventive des populations

 

Le risque tsunami est désormais traité indépendamment. Il est à présent nécessaire de finaliser et de pérenniser les différents centres d’alerte au tsunami, de poursuivre un effort constant en matière d’information et de sensibilisation des populations (comportement de mise en sécurité pouvant sauver de nombreuses vies) et de mettre en place les structures indispensables à cette mise en sécurité des populations (plate-forme surélevée hors d’eau en cas de tsunami par exemple).

 

3.4  La prise en compte des risques dans l’aménagement et l’urbanisme

3.4.1  Les séismes

La propagation des ondes dépend essentiellement de la nature  des sols qu’elles traversent. L’hétérogénéité des sols sur le territoire français, a conduit à définir des « régions » de sismicité suffisamment homogène pour être regroupées. Pour des commodités d’application de la réglementation, l’unité de référence pour les règles parasismiques est une unité administrative : la commune.

La mise en place d’un nouveau zonage sismique et d’une nouvelle réglementation s’inscrit dans cette ambition avec pour objectif une harmonisation européenne en la matière. La nouvelle réglementation concerne plus de communes que l’ancienne en raison de la meilleure connaissance de l’aléa sismique par les différents systèmes d’études et de mesures développés depuis deux décennies. L’étendue des zones exposées a donc été réévaluée.

Selon les articles R.562-1 à R.562-12 du Code de l’environnement (CE), le préfet peut prescrire l’établissement d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) en précisant le périmètre d’étude et la nature des risques naturels pris en compte. Ce PPRN peut comprendre un volet dédié au risque sismique.

Dans ce cas, d’après l’article R.563-8 du CE, le règlement d’un PPRN peut imposer des règles de construction plus adaptées (article L.563-1 du CE) que celles prévues par la réglementation nationale (zones de sismicité), sous réserve toutefois qu’elles garantissent une protection au moins égale à celle qui résulterait de l’application des règles nationales.

Il peut également, comme tout PPRN, imposer des prescriptions techniques visant à l’adaptation ou au renforcement de bâtiments existants (article L.562-1 du CE), mais impliquant uniquement des aménagements limités : le coût des travaux imposés ne pouvant dépasser 10% de la valeur de la construction (article R.562-5 du CE).

Le PPRN peut donc proposer des niveaux de protection différents des niveaux forfaitaires définis à l’échelle nationale. Ces niveaux font suite à une étude technique appelée « microzonage sismique » menée à l’échelle communale et peuvent être éventuellement considérés comme mieux adaptés au contexte sismique local. Ils se substituent à la réglementation nationale.

Fiche DGa3 : Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) et Plan de prévention des risques miniers (PPRM)

 

MEDD et METLTM, PPR risques sismiques – Guide méthodologique, 2002, 112 p. Téléchargeable ici en pdf et sur le site prim.net

 

Enfin, le plan séisme incite les collectivités territoriales  à intégrer le risque sismique dans leurs décisions d’urbanisme, de construction et d’aménagement et à renforcer le contrôle du bâti et l’application des normes.


Page sur le zonage sismique de la France sur le site Risques Majeurs de prim.net

 


Site  Plan Séisme, un programme national de prévention du risque sismique

 

3.4.2  Les tsunamis

Toutes les zones littorales exposées à tsunamis ont une occupation du sol très dense, qu’il s’agisse des zones touristiques ou de simples zones d’habitation. Il paraît difficile de modifier leur aménagement et de définir d’éventuelles dispositions constructives quand on voit avec quelle force la vague destructrice envahie la côte. En revanche, seuls des systèmes d’alerte et d’évacuation permettront de sauver des vies (voir § 3.2).

 

3.5  La réduction de la vulnérabilité au niveau des enjeux

Le séisme étant un risque majeur contre lequel l’homme ne peut agir directement, sa protection ne peut être que passive. On ne peut en effet empêcher un séisme d’avoir lieu, mais on peut en revanche prendre des dispositions pour minimiser ses conséquences. La réduction du nombre de victimes lors d’un séisme passe d’abord par l’adaptation des structures des bâtiments et des autres ouvrages d’art aux sollicitations dynamiques.

La transmission des ondes sismiques du sol aux bâtiments nécessite de connaître et de quantifier les mouvements sismiques pour déterminer un mouvement de référence d’une part, d’autre part de construire des bâtiments qui puissent résister aux vibrations transmises. Il faut minimiser les effets d’un séisme sur les aménagements par l’application de certaines mesures dont les règles de la construction parasismique. L’objectif principal de la réglementation parasismique est la sauvegarde d’un maximum de vies humaines pour une secousse dont le niveau d’agression est fixé pour chaque zone de sismicité. La construction peut alors subir des dommages importants, voire irréparables, mais elle ne doit pas s’effondrer sur ses occupants. En cas de secousse plus modérée, l’application de ces règles doit aussi permettre de limiter les destructions et donc les pertes économiques. Une attention particulière doit être apportée au liaisonnement des  éléments non structurants (cheminées, balcons) dont l’écroulement peut causer des victimes.

Au travers de sa transposition française, l’Eurocode 8 est désormais applicable pour les bâtiments de la classe dite « à risque normal (1) » depuis le 1er mai 2011, qu’ils soient neufs ou existants, avec possibilité de déroger dans certains cas simples (maisons individuelles en particulier). Toutefois, une période transitoire d’autorisation d’utiliser les anciennes règles PS92  a été ouverte jusqu’au 31 octobre 2012 puis prolongée jusqu’au 1er janvier 2014, sous certaines conditions.

MEDDTL, La nouvelle réglementation parasismique applicable aux bâtiments dont le permis de construire est déposé à partir du 1er mai 2011, Janvier 2011, 8p. Téléchargeable ici en pdf et sur le site prim.net

 

MEDDE, METL, Diagnostic et renforcement du bâti existant vis-à-vis du séisme (groupe de travail AFPS-CSTB), 2013, 77 p. Téléchargeable ici en pdf et sur le site Plan Séisme

 

MEDDE, METL,  ANNEXES – Diagnostic et renforcement du bâti existant vis-à-vis du séisme (groupe de travail AFPS-CSTB), 2013, 120 p. Téléchargeable ici en pdf et sur le site Plan Séisme

 


Fiche DGa9 : Réduction de la vulnérabilité sur le bâti existant

 

Dans le cas particulier des Antilles, un guide pédagogique  a été rédigé par l’Association Française de Génie Parasismique (AFPS) à l’attention des acteurs impliqués dans la construction de maisons individuelles et petits bâtiments ; il doit alors être considéré comme l’ouvrage de référence permettant de déroger à l’Eurocode 8. Il couvre les différents aspects de la construction parasismique, depuis le choix du site et la prise en compte de la nature du sol jusqu’à la bonne qualité d’exécution. Les annexes regroupent sur le contexte sismique des Antilles, des renseignements utiles ainsi que des tableaux d’aide aux choix  des aciers et des matériaux.

AFPS, Construction parasismique des maisons individuelles aux Antilles, « Guide CP-MI Antilles ». Recommandations AFPS, tome IV, 2004, 145 p. Téléchargeable ici en pdf et sur le site pseau.org

 

La nouvelle réglementation parasismique (articles R.563-1 à D.563-8-1 du CE) est complétée par des arrêtés d’application (dont certains restent à paraître, concernant par exemple des installations à risque spécial (2), tels les barrages).

Elle fait l’objet d’un accompagnement auprès des professionnels du bâtiment, des collectivités territoriales et des citoyens, tout particulièrement pour les zones jusqu’alors non concernées par la réglementation précédente de 1992 (PS92) mais qui sont concernées par la nouvelle réglementation, principalement en zones de sismicité faible et modérée du nouveau zonage réglementaire (grand Ouest, Nord-Pas-de-Calais).

 

Tableau synthétique de la réglementation, Source : MEDDE

 


Site Plan Séisme : réglementation nationale

 

Pour s’assurer du respect des dispositions constructives concernant certains types de bâtiment (en particulier : les établissements recevant du public, les immeubles de grande hauteur, les bâtiments comportant des éléments en porte à faux, les bâtiments comportant des fondations profondes, bâtiments de santé, etc. – article R.111-38 du Code de la construction et de l’habitation), le maître d’ouvrage de la construction doit, depuis le 1er octobre 2007, remettre à l’autorité compétente (maire, EPCI, préfet) :

  • l’attestation du contrôleur technique établissant qu’il lui a fait connaître son avis sur la prise en compte au stade de la conception des règles parasismiques (à joindre à la demande de permis de construire en application du b de l’article R.431-16 du Code de l’urbanisme) ;
  • puis l’attestation du contrôleur technique justifiant de la prise en compte de ses avis sur le respect des règles de construction parasismique relevant des 4° et 5° du CCH R.111-38 déjà cité (à joindre à la déclaration d’achèvement et de conformité des travaux en application de l’article R.462-4 du Code de l’urbanisme).

A noter par ailleurs que l’article R.431-16 c) du Code de l’urbanisme prévoit également la remise lors de la demande de permis de construire : « Lorsque la construction projetée est subordonnée par un plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé, ou rendu immédiatement opposable, … à la réalisation d’une étude préalable permettant d’en déterminer les conditions de réalisation, d’utilisation ou d’exploitation, (d’)une attestation établie par l’architecte du projet ou par un expert agréé certifiant la réalisation de cette étude et constatant que le projet prend en compte ces conditions au stade de la conception ».

Enfin, en regard du risque de tsunami, la question de la vulnérabilité du bâti, des ports, des usines en bord de mer mérite une réflexion approfondie et pose, particulièrement pour la métropole, la question du risque très peu fréquent mais d’impact potentiellement plus important que celui des tempêtes comme Xynthia.

 

 

 

3.6  Les dispositifs de protection

Il n’existe pas de dispositifs de protection au sens travaux collectifs contre les séismes. Quant aux tsunamis, des digues ou des plate-formes surélevées contre le risque de submersion peuvent à la rigueur être efficaces contre les vagues de faible ampleur, comme ce fut le cas pour le second séisme de Fukushima (août 2011) qui a déclenché une mise en garde contre un risque de tsunami de 50 cm de hauteur.

Dans les cas de péril imminent et dans la mesure où le maire s’est organisé (PCS), il peut avoir recours à une mesure de protection temporaire : l’évacuation des personnes menacées.

 

3.7  La préparation aux situations critiques

Il est recommandé aux maires susceptibles d’avoir à gérer une situation de crise, de mettre en place un PCS, de le tester en vraie grandeur par des exercices, de le faire vivre, même si ce dernier n’est pas obligatoire (la commune ne disposant pas d’un PPR approuvé par exemple). Les situations de crise ne sont pas réservées aux communes où le PCS est obligatoire !

L’organisation des secours est d’autant plus importante que la majorité des constructions existantes n’est pas parasismique en métropole comme en outre mer.

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Pour en savoir plus :

Jursiques 2013, fiche 44 : Sismicité, sur le site prim.net

 


Page sur le risque sismique sur le site Risques Majeurs de prim.net

 


Notes bas de page :

(1)  La classe dite « à risque normal » comprend les bâtiments, les équipements et installations pour lesquels les conséquences d’un séisme demeurent circonscrites à leurs occupants et à leur voisinage. Elle comprend  quatre catégories d’importance.

(2)  La classe dite «  à risque spécial » comprend les bâtiments, les équipements et les installations pour lesquels les effets sur les personnes, les biens et l’environnement, de dommages même mineurs résultant d’un séisme peuvent ne pas être circonscrits au voisinage immédiat desdits bâtiments, équipements et installations.

 


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