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Risques naturels
Risques technologiques
Dispositions Générales
Responsabilités du maire

 

Table des sigles

 

ADR accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route
AIEA agence internationale pour l'énergie atomique
ANENA association nationale pour l'étude de la neige et des avalanches
AP autorisation préfectorale
ARVA appareil de recherche de victimes d'avalanches
ASN autorité de sûreté nucléaire

 

BLEVE Boiling Liquid Expanding Vapor Explosion (explosion de gaz en expansion provenant d'un liquide en ébullition)
BRGM bureau de recherches géologiques et minières

 

CA code des assurances
CARIP commission d'analyse des risques et d'information préventive
CDRNM commission départementale des risques naturels majeurs
CDSC conseil départemental de sécurité civile
CE code de l'environnement
CEN centre d'études de la neige
CETE
centre d’études techniques de l’équipement
CGCT
code général des collectivités territoriales
CIPR commission internationale de protection contre le rayonnement
CLI
commission locale d'information
CLIC comité local d'information et de concertation
CLPA carte de localisation des phénomènes d'avalanches
CMIR cellule mobile d'intervention radiologique
COD
centre opérationnel départemental
COGIC centre opérationnel de gestion interministériel de crise
COZ centre opérationnel de zone
CU code de l'urbanisme
CU certificat d'urbanisme

 

DDE direction départementale de l'équipement
DDRM dossier départemental sur les risques majeurs
DDSC
direction de la défense et de la sécurité civiles
DDSV direction départementale des services vétérinaires
DFCI défense de la forêt contre les incendies
DICRIM
document d'information communal sur les risques majeurs
DICT déclaration d'intention de commencement des travaux
DIREN direction régionale de l'environnement
DOS directeur des opérations de secours
DRIRE
direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
DTA directive territoriale d'aménagement

 

EMA ensemble mobile d'alerte
EMZ état-major de zone
EPA enquête permanente avalanches
EPCI
établissement public de coopération intercommunale
ERP
établissement recevant du public

 

FFME fédération française de la montagne et de l'escalade

 

IAL information acquéreurs locataires
ICPE
installation classée pour la protection de l'environnement
IFM indice forêt météo
IGH
immeuble de grande hauteur
INB
installation nucléaire de base
INES International Nuclear Event Scale (échelle internationale des évènements nucléaires)
IRSN institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

 

LIRIGM laboratoire interdisciplinaire de géologie et mécanique
LGIT laboratoire de géophysique interne et tectonophysique
LRPC
laboratoire régional des ponts et chaussées

 

MEEDDAT ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

 

NST nomenclature statistique des transports

 

ONF office national des forêts
ONS
observatoire national de la sécurité
ORSEC organisation de la réponse de sécurité civile

 

PAC porté à connaissance
PADD plan d'aménagement et de développement durable
PAZ plan d'aménagement de zone
PC
permis de construire
PCC poste de commandement communal
PCO poste de commandement opérationnel
PCS plan communal de sauvegarde
PER plan d'exposition aux risques
PHEC plus hautes eaux connues
PICS
plan intercommunal de sauvegarde
PIG projet d'intérêt général
PLMD plan local marchandises dangereuses
PLU plan local d'urbanisme
PMFCI plan de massif pour la protection des forêts contre les incendies
PMD
plan marchandises dangereuses
POI plan d'opération interne
POS plan d'occupation des sols
PPI plan particulier d'intervention
PPMS plan particulier de mise en sûreté
PPR plan de prévention des risques naturels prévisibles
PPRI plan de prévention des risques inondations
PPRif plan de prévention des risques incendies de forêts
PPRN
plan de prévention des risques naturels prévisibles
PPRT plan de prévention des risques technologiques
PSI plan de surveillance et d'intervention
PSS plan de secours spécialisé
PSS plan de surfaces submersibles
PUI plan d'urgence interne
PZEA plan de zones exposées aux avalanches
PZIF plan de zones sensibles aux incendies de forêt

 

RCSC réserve communale de sécurité civile
RNA
réseau national d'alerte
RNU règlement national d'urbanisme
RTM restauration des terrains en montagne

 

SCHAPI service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations
SCOT schéma de cohérence territoriale
SDAU schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme
SDIS
service départemental d'incendie et de secours
SDPC schéma directeur de prévision des crues
SIDPC
service interministériel de défense et de protection civiles
SGS système de gestion de la sécurité
SNA
signal national d'alerte
SPANC
service public de l'assainissement collectif
SPC
service de prévision des crues
STIIIC service interdépartemental de l'inspection des installations classées

 

TA tribunal administratif
TMD
transport de marchandises dangereuses ou plan de matières dangereuses

 

UIC union des industries chimiques
UVCE Unconfined Vapor Cloud Explosion (explosion d'un nuage de gaz en milieu confiné)

 

VEFA vente en futur état d'achèvement

 

ZAC zone d'aménagement concerté
ZERMOSS Zones Exposées aux Risques de MOuvements du sol et du Sous-Sol
ZPI zone de proximité immédiate

 

 

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