Table des matières
Sommaire :
I - Présentation du site
II - Fiches RN : Connaissance des risques naturels
III - Fiches RT : Connaissance des risques technologiques
IV - Fiches DG : Dispositions générales
V - Fiches R : Responsabilités du maire
VI - Outils
I - Présentation du site
A propos du Mémento
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II - Fiches RN : Connaissance des risques naturels
RN1 Avalanches
RN2 Crues de torrents et laves torrentielles
RN3 Inondations de plaine
RN4 Mouvements de terrain
RN5 Séismes
RN6 Tempêtes
RN7 Inondations par ruissellement
RN8 Feux de forêts
III - Fiches RT : Connaissance des risques technologiques
RT1 Risque industriel
RT2 Risque nucléaire
RT3 Risques liés au transport de marchandises dangereuses (TMD)
RT4 Risque de rupture de barrage
RT5 Réglementation des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
RT6 Réglementation des Installations Nucléaires de Base (INB) et autres installations utilisant des sources de rayonnements ou des éléments radioactifs
IV - Fiches DG : Dispositions générales
Fiches DGu : Dispositions générales - urbanisme
DGu1 Documents informatifs sur les risques naturels
DGu2 Elaboration d'une carte d'aléas et traduction en zonage réglementaire
DGu3 Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPR)
DGu4 Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)
DGu5 Porté à connaissance (PAC) et Projet d'Intérêt Général (PIG)
DGu6 Outils de l'urbanisme réglementaire prenant en compte les risques naturels
DGu7 Expropriation
DGu8 Acquisition à l'amiable de biens fortement exposés
DGu9 Maîtrise des rejets d'eau dans les zones instables
Fiches DGi : Dispositions générales – information et concertation
DGi1 Information préventive des populations
DGi2 Consignes de sécurité
DGi3 Instances consultatives départementales
DGi4 Information acquéreurs - locataires
Fiches DGa : Dispositions générales – alerte et secours
DGa1 Organisation de la sécurité civile en France
DGa2 Plan Particulier de Mise en Sûreté (PPMS)
DGa3 Procédure vigilance - crues
DGa4 Signal National d'Alerte (SNA)
Fiches DGp : Dispositions générales – post crise
DGp1 Indemnisation des victimes de catastrophes naturelles
DGp2 Indemnisation des victimes de catastrophes technologiques
DGp3 Acquisition à l'amiable de biens sinistrés
DGp4 Prise en charge des dépenses de secours
V - Fiches R : Responsabilités du maire
R1 Prévention des risques majeurs : rôles du maire et de l'Etat
R2 Intercommunalité et prévention des risques majeurs
R3 Servitudes d'urbanisme et d'utilité publique
R4 Sécurité des terrains de camping et de caravanage
R5 Sécurité liée aux sites d'escalade
R6 Document d'information communal sur les risques majeurs (DICRIM) et campagne d'affichage des consignes de sécurité
R7 Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
R8 Réception, traitement et diffusion de l'alerte
R9 Exercice des réquisitions
R10 Péril d'immeuble lors d'une catastrophe
R11 Réserves communales de sécurité civile (RCSC)
R12 Jurisprudence et responsabilités du maire en matière de risques naturels
R13 Repères de crues
VI - Outils
Table des sigles
Table des matières
Moteur de recherche
Liens
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