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Crédits et remerciements

Cette 5ème édition du Mémento du maire et des élus locaux a été réalisée grâce au travail de plusieurs personnes spécialistes dans différents domaines. Le tableau ci-dessous indique les noms et organismes des personnes qui ont rédigé ou contribué à la rédaction de chaque fiche.

Un comité d’experts, composé de cinq personnes, a été constitué pour agir comme outil décisionnel sur les questions pratiques et techniques du projet de mise à jour (le fond et la forme des fiches existantes et des nouvelles fiches). Le comité d’experts était composé des personnes suivantes :

  • Liliane Besson – ancienne chef de la Mission interservices des risques naturels (MIRNat) de la Préfecture de l’Isère. Liliane Besson est l’auteur du livre « Les risques naturels, de la connaissance pratique à la gestion administrative » (2005), qui a servi de base pour la rédaction d’un certain nombre de fiches.
  • Henri de Choudens – ancien ingénieur du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).
  • Yves Munos – commandant honoraire des sapeurs pompiers professionnels de l’Isère.
  • Jean Pierre Requillart – Ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts (ICGREF) retraité, divers postes en directions départementales de l’agriculture et de la forêt (DDAF) et à l’Office national des forêts (service Restauration des terrains en montagne).
  • Michèle Souchère – carrière à la Direction départementale de l’équipement de l’Isère.

Toutes ces personnes ont contribué à la rédaction d’une ou de plusieurs fiches.

Avant leur mise en ligne initiale, la plupart des fiches ont été relues par les représentants de services et/ou élus suivants : Claude Audinet (directeur général des services de Jaunay-Clan (86), Président régional du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales (SNDGCT), ainsi que ses collègues Elaine Delhomme, Gérard Beraud, Jean-François Vergnaud, et Josette Metais), Gérard Berne (DREAL Rhône-Alpes), Catherine Guenon (Ministère de l’Intérieur), Joël L’Her (CETMEF), Bernard Lerisbé (maire-adjoint de Jarrie (38)), Philippe Masure (maire d’Albertville (73)), Elisabeth Vergez (DREAL Rhône-Alpes).

L’IRMa remercie vivement l’ensemble des personnes qui ont contribué à cette 5ème édition du Mémento du maire et des élus locaux.

 

 n˚ fiche  Nom de la fiche

Rédacteur(s)

Contributeur(s)

Risques Technologiques
RT1 Risque industriel Anabel Lahoz – INERIS
RT2 Risque nucléaire Henri de Choudens – IRMa Ghislaine Verrhiest – ASN
Richard Escoffier – ASN
RT3 Transport de matières dangereuses Marion Rousselon – IRMa Francis Galland – SNCF
Benoît Hannart – ICSI
Brigitte Nedelec – INERIS
Sandrine Descourriere – INERIS
Henri de Choudens – IRMa
Franck Schmitt – Bureau Véritas
RT4 Rupture de barrage Jean-Pierre Requillart Joel Haltier – EDF
Annabel LAHOZ – INERIS
Risques Naturels
RN 1 Tempêtes, cyclones, tornades et orages Liliane Besson – IRMa Bernard Saulnier – Météo France Jean-Pierre Requillart
RN 2 Inondations Jean-Pierre Requillart Bernard Saulnier – Météo France
Henri de Choudens – IRMa
RN 3 Mouvements de terrain Liliane Besson – IRMa Jean-Pierre Requillart
RN 4 Risques littoraux Liliane Besson – IRMa Jean-Pierre Requillart
RN 5 Neige, avalanches et risques glaciaires Jean-Pierre Requillart Bernard Saulnier – Météo France
RN 6 Séismes et Tsunamis Liliane Besson – IRMa François Thouvenot – ISTerre  Jean-Pierre Requillart
RN 7 Eruptions volcaniques Liliane Besson – IRMa
RN 8 Incendies de forêt Jean-Pierre Requillart Bernard Saulnier – Météo France
Risques miniers                                                                            
RM 1 Risques miniers Jean-Pierre Requillart

 

 

 n˚ fiche  Nom de la fiche

Rédacteur(s)

Contributeur(s)

Dispositions Générales
Aménagement durable du territoire 
DGa1 Outils de l’urbanisme réglementaire prenant en compte les risques majeurs Michèle Souchère – IRMa
DGa2 La traduction des aléas en zonage réglementaire Liliane Besson – IRMa  Jean-Pierre Requillart
DGa3 Plan de prévention des risques naturels prévisibles (PPRN) et plan de prévention des risques miniers (PPRM) Jean-Pierre Requillart
DGa4 Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Guillaume Chantelauve – INERIS  Henri de Choudens – IRMa
DGa5 Outils fonciers pour délocalisation de biens gravement menacés Jean-Pierre Requillart Michèle Souchère – IRMa
DGa6 Outils de maitrise foncière pour travaux et ouvrages de protection contre les risques naturels Jean-Pierre Requillart Michèle Souchère – IRMa
DGa7 Outils réglementaires contribuant à la maitrise du ruissellement pluvial et de l’érosion Jean-Pierre Requillart
DGa8 Les ouvrages de protection collective contre les risques naturels Jean-Pierre Requillart
DGa9  La réduction de la vulnérabilité sur le bâti existant Jean-Pierre Requillart Marc Givry – architecte
Information et concertation
DGi1 Information préventive des populations François Giannoccaro – IRMa
DGi2 Consignes de sécurité Honor Chance – IRMa  Jean-Pierre Requillart
DGi3 Consultation et concertation Honor Chance – IRMa Jean-Pierre Requillart
DGi4 Information des acquéreurs et des locataires d’un bien immobilier Jean-Pierre Requillart
Vigilance, alerte et secours
DGv1 Organisation de la sécurité civile Pascal Fortin – Ministère de l’Intérieur Christophe Nimeskern – Ministère de l’Intérieur
DGv2 Présentation du dispositif ORSEC Pascal Fortin – Ministère de l’Intérieur Christophe Nimeskern – Ministère de l’Intérieur
DGv3 Articulation entre le dispositif ORSEC et l’organisation propre des acteurs Pascal Fortin – Ministère de l’Intérieur Christophe Nimeskern – Ministère de l’Intérieur
DGv4 Exemple d’organisation propre des acteurs : le PPMS Fabrice Mouret – Ministère de l’Intérieur
DGv5 Moyens d’alerte et d’information (dont RNA, SAIP) Pascal Fortin – Ministère de l’Intérieur Christophe Nimeskern – Ministère de l’Intérieur
DGv6 Communication de crise : positionnement, coordination et mobilisation Charly Duplan – Consultant en stratégie de communication de crise (au moment de la rédaction)  Henri de Choudens – IRMa
François Giannoccaro – IRMa
Laurent Vibert – CEO Cabinet Nitidis
La post catastrophe
DGp1 Indemnisation CAT NAT Robert Bouju – SMACL  Henri de Choudens – IRMa
DGp2 Indemnisation CAT TECH Robert Bouju – SMACL
DGp3 Prise en charge des dépenses de secours Anne-Laure Advenier – Ministère de l’Intérieur Christophe Nimeskern – Ministère de l’Intérieur
DGp4 Plan de continuité d’activité Julien Jadot – CEPRI
DGp5 Remise en état, amélioration et reconstruction de bâtiments Jean-Pierre Requillart
DGp6 Retour d’expérience Gil Rennou – Ministère de l’Intérieur
Xavier Martin – Ingénieur général honoraire des ponts, des eaux et des forêts
Jean-Pierre Requillart
Henri de Choudens – IRMa

 

 

n˚ fiche

Nom de la fiche

Rédacteur(s)

Contributeur(s)

  Responsabilités du maire
R1 Prévention des risques majeurs : rôles du maire et/ou EPCI et de l’Etat Nelly Mioni – IRMa  Jean-Pierre Requillart
R2 Intercommunalité et prévention des risques majeurs Philippe Billet – Université Jean Moulin, Lyon 3  Henri de Choudens – IRMa
R3 Mesures de contrôle et pouvoirs de police du maire Jean-Pierre Requillart Michèle Souchère  – IRMa
R4 Servitudes d’urbanisme et d’utilité publique Michèle Souchère – IRMa Jean-Pierre Requillart
R5 Sécurité des terrains de camping et de caravanage Jean-Pierre Requillart Michèle Souchère – IRMa
R6 Jurisprudence et responsabilités du maire en matière de risques majeurs Martin Marie Guillon – SCP
R7 Responsabilités du maire en matière d’information préventive François Giannoccaro – IRMa  Henri de Choudens – IRMa
R8 Plan communal de sauvegarde (PCS) Commandant (ER) Yves Munos – IRMa Jeanne Boussageon – IRMa
R9 Réserves communales de sécurité civile (RCSC) Pascal Fortin – Ministère de l’Intérieur Christophe Nimeskern – Ministère de l’Intérieur
R10 Traitement au niveau local de la vigilance et de l’alerte Jeanne Boussageon – IRMa Jean-Pierre Requillart
R11 Les réquisitions Anne-Laure Advenier – Ministère de l’Intérieur
R12 Péril d’immeuble lors d’une catastrophe Gregory Celle – Ville de St Etienne
R13 La réalisation des travaux en urgence (en cas de risques naturels) Jean-Pierre Requillart
R14 La gestion post catastrophe Henri de Choudens – IRMa

 

Equipe de conception et de réalisation :

Mise à jour 2012

Camille Bezzina
Honor Chance
Sébastien Gominet
Nelly Mioni

 

Actualisation 2014 – 2015

Evelyne Stuber

 

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